« 1830-1962 ENCYCLOPEDIE de L'AFN:Avertissements généraux » : différence entre les versions
Aucun résumé des modifications |
mAucun résumé des modifications |
||
| Ligne 4 : | Ligne 4 : | ||
Aucune utilisation commerciale (autre que par l'encyclopédie elle même) ne peut en être faite et tout manquement à ce principe entrainera des actions. | Aucune utilisation commerciale (autre que par l'encyclopédie elle même) ne peut en être faite et tout manquement à ce principe entrainera des actions. | ||
Si tout ou partie d'éléments présents ici venaient à être cités et partiellement reproduits, pour des raisons logiques de présentation ou d'argumentation, la mention de l'origine "Encyclopédie de l'AFN sur Internet" devra obligatoirement être faite, après en avoir reçu l'autorisation formelle. | Si tout ou partie d'éléments présents ici venaient à être cités et partiellement reproduits, pour des raisons logiques de présentation ou d'argumentation, la mention de l'origine "Encyclopédie de l'AFN sur Internet" devra obligatoirement être faite, après en avoir reçu l'autorisation formelle. | ||
'''Exceptions''' | |||
Dans le cas de la participation active d'un webmaster à l'encyclopédie de l'AFN, les clauses de préservation n'existent pas pour le compte de l'Encyclopédie mais sont reportées sur le webmaster en question qui reste libre d'accorder ou non tout droit de reproduction. | |||
Dernière version du 29 avril 2008 à 14:43
Sur le contenu
Tous les contenus présents içi qu'ils soient des textes, des documents, des images, sont libres de consultation. Aucune utilisation commerciale (autre que par l'encyclopédie elle même) ne peut en être faite et tout manquement à ce principe entrainera des actions. Si tout ou partie d'éléments présents ici venaient à être cités et partiellement reproduits, pour des raisons logiques de présentation ou d'argumentation, la mention de l'origine "Encyclopédie de l'AFN sur Internet" devra obligatoirement être faite, après en avoir reçu l'autorisation formelle.
Exceptions
Dans le cas de la participation active d'un webmaster à l'encyclopédie de l'AFN, les clauses de préservation n'existent pas pour le compte de l'Encyclopédie mais sont reportées sur le webmaster en question qui reste libre d'accorder ou non tout droit de reproduction.
