ALGERIE Tramways - Historique des versions

Bertrand bouret le 4 octobre 2005 à 05:31

2005-10-04T05:31:25Z

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	[[TRAMWAY Alger electrique\|Alger - Le premier tramway électrique]]		[[TRAMWAY Alger electrique\|Alger - Le premier tramway électrique]]

			[[TRAMWAY Oran electrique\|Oran - Le premier tramway électrique]]

	<center>{{URL}}/h/transp/a/ta_76.jpg</center>		<center>{{URL}}/h/transp/a/ta_76.jpg</center>

Bertrand bouret le 17 septembre 2005 à 08:24

2005-09-17T08:24:47Z

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	[[Catégorie:SOCIETE]]		[[Catégorie:SOCIETE]]
	{{infrastructure}}		{{infrastructure}}

			<center>{{URL}}/h/transp/a/ta_scolaire.jpg</center>


	[[TRAMWAY Alger chevaux\|Alger - Le premier tramway à traction animale]]		[[TRAMWAY Alger chevaux\|Alger - Le premier tramway à traction animale]]

Bertrand bouret le 21 juin 2005 à 10:22

2005-06-21T10:22:52Z

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	[[TRAMWAY Alger electrique\|Alger - Le premier tramway électrique]]		[[TRAMWAY Alger electrique\|Alger - Le premier tramway électrique]]

	~~<center>'''Décret 32807 du 13 janvier 1897'''</center>~~

	ART. 1. Est déclaré d'utilité publique i'établissement, dans le département d'Alger, suivant les dispositions générales du plan cidessus visé, d'une ligne de tramway, à traction mécanique, destinée au transport des voyageurs entre l'Hôpital-du-Dey (commune d'Alger) et la Colonne-Voirol (commune de Mustapha).

	La présente déclaration d'utilité publique sera considérée comme nulle et non avenue si les exproprations nécessaires pour l'exécution dudit tramway ne sont pas accomplies dans le délai de trois ans à partir de la date du présent décret.

	2. Le syndicat des communes d'Alger et de Mustapha est autorisé à pourvoir à la construction et à l'exploitation de la ligne de tramway dont il s'agit, suivant les dispositions de la loi du 11 juin 1880 et conformément aux clauses et conditions du cahier des charges cidessus visé.

	3. Est approuvée la [[TRAMWAY Alger convention\|convention]] passée, le 15 décembre 1896, entre le syndicat des communes d'Alger et de Mustapha, d'une part, et la société française pour l'exploitation des procédés ThomsonHouston, d'autre part, pour la rétrocession du tramway susmentionné, conformément aux conditions du cahier des charges annexé à cette convention.

	~~Ladite convention, ainsi que [[TRAMWAY Alger cahier des charges\|le cahier des charges]] et le plan d'ensemble ci-dessus visés, resteront annexés au présent décret.~~

	~~4. Dans le délai de six mois à partir de la déclaration d'utilité publique, le rétrocessionnaire devra constituer une société anonyme qui lui sera substituée.~~

	~~Celte substitution devra être approuvée par décret délibéré en Conseil d'État, conformément à i'article 10 de la loi du 11 juin 1880.~~

	<center>{{URL}}/h/transp/a/ta_76.jpg</center>		<center>{{URL}}/h/transp/a/ta_76.jpg</center>

Bertrand bouret le 21 juin 2005 à 09:58

2005-06-21T09:58:47Z

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	[[Catégorie:SOCIETE]]		[[Catégorie:SOCIETE]]
	{{infrastructure}}		{{infrastructure}}

			[[TRAMWAY Alger chevaux\|Alger - Le premier tramway à traction animale]]

			[[TRAMWAY Alger electrique\|Alger - Le premier tramway électrique]]

	<center>'''Décret 32807 du 13 janvier 1897'''</center>		<center>'''Décret 32807 du 13 janvier 1897'''</center>

MORGANA : Infrastructure est un antécédent chemins de fer

2005-05-18T13:05:23Z

Infrastructure est un antécédent chemins de fer

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	[[Catégorie:CHEMINS DE FER]]		[[Catégorie:CHEMINS DE FER]]
	[[Catégorie:SOCIETE]]		[[Catégorie:SOCIETE]]
	~~[[Catégorie:INFRASTRUCTURES]]~~
	{{infrastructure}}		{{infrastructure}}

Bertrand bouret le 2 mai 2005 à 07:07

2005-05-02T07:07:48Z

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	2. Le syndicat des communes d'Alger et de Mustapha est autorisé à pourvoir à la construction et à l'exploitation de la ligne de tramway dont il s'agit, suivant les dispositions de la loi du 11 juin 1880 et conformément aux clauses et conditions du cahier des charges cidessus visé.		2. Le syndicat des communes d'Alger et de Mustapha est autorisé à pourvoir à la construction et à l'exploitation de la ligne de tramway dont il s'agit, suivant les dispositions de la loi du 11 juin 1880 et conformément aux clauses et conditions du cahier des charges cidessus visé.

	3. Est approuvée la convention passée, le 15 décembre 1896, entre le syndicat des communes d'Alger et de Mustapha, d'une part, et la société française pour l'exploitation des procédés ThomsonHouston, d'autre part, pour la rétrocession du tramway susmentionné, conformément aux conditions du cahier des charges annexé à cette convention.		3. Est approuvée la [[TRAMWAY Alger convention\|convention]] passée, le 15 décembre 1896, entre le syndicat des communes d'Alger et de Mustapha, d'une part, et la société française pour l'exploitation des procédés ThomsonHouston, d'autre part, pour la rétrocession du tramway susmentionné, conformément aux conditions du cahier des charges annexé à cette convention.

	Ladite convention, ainsi que le cahier des charges et le plan d'ensemble ci-dessus visés, resteront annexés au présent décret.		Ladite convention, ainsi que [[TRAMWAY Alger cahier des charges\|le cahier des charges]] et le plan d'ensemble ci-dessus visés, resteront annexés au présent décret.

	4. Dans le délai de six mois à partir de la déclaration d'utilité publique, le rétrocessionnaire devra constituer une société anonyme qui lui sera substituée.		4. Dans le délai de six mois à partir de la déclaration d'utilité publique, le rétrocessionnaire devra constituer une société anonyme qui lui sera substituée.

Bertrand bouret le 1 mai 2005 à 17:12

2005-05-01T17:12:10Z

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 {{infrastructure}}
-'''Les tramways d'Alger'''
+<center>'''Décret 32807 du 13 janvier 1897'''</center>
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Bertrand bouret le 1 mai 2005 à 17:01

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[[Catégorie:ALGERIE]]
[[Catégorie:CHEMINS DE FER]]
[[Catégorie:SOCIETE]]
[[Catégorie:INFRASTRUCTURES]]
{{infrastructure}}

'''Les tramways d'Alger'''

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