Encyclopédie:Avertissements généraux

De 1830-1962 ENCYCLOPEDIE de L'AFN
Version du 29 avril 2008 à 14:43 par Websahib (discuter | contributions)

(diff) ← Version précédente | Voir la version courante (diff) | Version suivante → (diff)
Aller à : Navigation, rechercher

Sur le contenu

Tous les contenus présents içi qu'ils soient des textes, des documents, des images, sont libres de consultation. Aucune utilisation commerciale (autre que par l'encyclopédie elle même) ne peut en être faite et tout manquement à ce principe entrainera des actions. Si tout ou partie d'éléments présents ici venaient à être cités et partiellement reproduits, pour des raisons logiques de présentation ou d'argumentation, la mention de l'origine "Encyclopédie de l'AFN sur Internet" devra obligatoirement être faite, après en avoir reçu l'autorisation formelle.


Exceptions

Dans le cas de la participation active d'un webmaster à l'encyclopédie de l'AFN, les clauses de préservation n'existent pas pour le compte de l'Encyclopédie mais sont reportées sur le webmaster en question qui reste libre d'accorder ou non tout droit de reproduction.

Outils personnels
Espaces de noms

Variantes
Actions
Navigation
Aidez-nous !
Chantier
Accès direct
Rédacteurs
Les sites de NJ
Boîte à outils