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De 1830-1962 ENCYCLOPEDIE de L'AFN
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Le but de l’encyclopédie est de créer une source d'informations qui soit accessible à tous gratuitement. Pour que notre travail reste disponible et protéger le projet des aléas juridiques, il est nécessaire de respecter les lois sur le copyright.

La licence utilisée pour son contenu est très semblable à celle du logiciel libre, puisque le texte des articles disponibles sur L’encyclopédie est couvert par la Licence de documentation libre GNU. Celle-ci garantit la liberté du contenu à perpétuité. Principalement :

  1. le contenu de L’encyclopédie est « libre » en vertu des conditions de la Licence ;
  2. chacun a le droit de le copier ;
  3. chacun a le droit de le modifier, ici ou ailleurs ;
  4. MAIS toute copie ou modification est obligatoirement soumise aux mêmes conditions.

Sommaire

Ce que dit la GFDL et son interprétation sur L’encyclopédie

Le texte complet de la Licence est disponible à GNU FDL.

Vous avez la permission de copier, distribuer et/ou modifier le texte de tous les articles de L’encyclopédie selon les termes de la Licence de documentation libre GNU, version 1.1 ou plus récente publiée par la Free Software Foundation; sans Sections inaltérables, sans Texte de première page de couverture et sans Texte de dernière page de couverture.

Ce qui signifie principalement que les articles resteront libres indéfiniment et peuvent être utilisés par quiconque, avec les restrictions mentionnées ci-dessous, qui sont nécessaires pour préserver la liberté.

Les articles de L’encyclopédie peuvent comprendre du texte, des images, des sons, ou tout autre composant de source extérieure avec des termes de copyrights différents, qui sont utilisés avec une autorité ou sous la notion d'utilisation restreinte. Dans ce dernier cas, le composant sera identifié comme une source extérieure (sur la page de description de l'image, page d'historique, ou la page de discussion, selon ce qui est approprié), et les détenteurs des droits d'auteur (copyright) gardent leurs droits.

Il est préférable que seuls les images et les sons soient utilisés de cette façon ; les textes utilisés avec autorisation doivent être remplacés par un texte original chaque fois que possible.


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Comment réutiliser le contenu de L’encyclopédie

  • Voir : réutilisation du contenu de L’encyclopédie (règles à respecter pour réutiliser du contenu de L’encyclopédie, procédures pour reporter des sites réutilisant le contenu de L’encyclopédie sans respecter les conditions de la Licence de documentation libre GNU ; lien vers des messages standards à envoyer aux propriétaires de ces sites).

Droits et devoirs des contributeurs

Vous restez propriétaire de ce que vous écrivez sur L’encyclopédie. Mais en contribuant à ce site, vous publiez du texte sous les termes de la Licence de documentation libre GNU (sans sections invariantes ou de texte de couvertures).

  • votre texte peut être librement copié
  • votre texte peut être librement modifié

Sous les termes de la Licence de documentation libre GNU, toute future copie ou modification doit aussi être publiée sous la Licence de documentation libre GNU.

Afin de contribuer, vous devez être capable de satisfaire cette licence, ce qui veut dire :

  1. soit vous possédez le copyright de ce composant, parce que, par exemple, vous l'avez produit vous-même ;
  2. soit vous avez copier ce composant à partir d’une source qui autorise la publication sous la Licence de documentation libre GNU, par exemple parce que ce composant est dans le domaine public ( Vieilles encyclopédies ; textes produits par les gouvernements de certains pays) ou est lui-même déjà sous Licence de documentation libre GNU ;
  3. l'auteur vous donne le droit de soumettre ce texte à L’encyclopédie (et comprend les conséquences de la Licence de documentation libre GNU).

Dans le premier cas, vous gardez vos droits sur votre composant. Vous pouvez plus tard le republier sous toute licence que vous souhaitez. Néanmoins, vous ne pouvez jamais retirer la Licence de documentation libre GNU des versions que vous avez placées ici : ce composant restera sous Licence de documentation libre GNU pour toujours.

Dans le second cas, si vous incorporez des composants externes sous Licence de documentation libre GNU, vous devez reconnaître sur la page de discussion la paternité de ce matériel à son auteur original et fournir un lien vers l'emplacement du document original. Si la copie d'origine utilise des sections invariantes, vous devez inclure celles-ci dans l'article ; mais de même que les textes utilisés avec la permission de l'auteur, il est préférable de remplacer ceux-ci par l'original ou un texte utilisant une licence plus libre.

Si vous utilisez une partie d'un document protégé en invoquant le « droit de citation » (utilisation restreinte) ou si vous obtenez de la part du détenteur des droits la permission d'utiliser un document protégé ; vous devez mentionner ce fait (avec le nom et la date) sur la page de description de l'image ou sur la page de discussion de l'article. Vous devez vous assurer que votre utilisation de cette image peut aussi être qualifiée de «droit de citation» (cela pourrait ne pas être le cas, si vous utilisez un article de L’encyclopédie à une fin commerciale qui, sinon, serait autorisée par la Licence de documentation libre GNU).


Si vous voulez utiliser des documents de L’encyclopédie dans votre propre livre, article, site Web ou une autre publication, vous le pouvez mais vous devez suivre la Licence de documentation libre GNU, ce qui implique les choses suivantes :

  • vos documents doivent en retour être publiés sous Licence de documentation libre GNU ;
  • vous devez mentionner l'origine de l'article (section 4B) ;
  • vous devez fournir un accès à une « version transparente » du document (section 4J, pour un article de L’encyclopédie, la « version transparente » est le « wiki texte »). Ces deux obligations peuvent être satisfaites en fournissant un lien HTML vers la page de l'article.

Notre but est de pouvoir redistribuer le plus librement possible la plus grande partie possible du contenu de L’encyclopédie, de sorte que les documents originaux publiés sous Licence de documentation libre GNU soient grandement préférés à ceux possédant un copyright (même s'ils sont utilisés avec permission).

Ne jamais utiliser de documents enfreignant les règles de copyright. Ceci pourrait causer des problèmes juridiques et sérieusement compromettre le projet. En cas de doute, écrivez l'article vous-même.

Il faut noter que les lois concernant le copyright régulent l'expression créative des idées et non les idées ou les informations en elles-mêmes. De sorte que, il est parfaitement légal de lire un article d'encyclopédie ou autre, de le reformuler et de soumettre le résultat comme un article pour L’encyclopédie ( « Droit de citation » pour les discussions concernant l'ampleur de la reformulation nécessaire).

Si vous trouvez une violation du copyright

Si vous suspectez une violation de copyright (par exemple pour un article d'aspect très professionnel), voici la démarche que vous pouvez suivre

  1. sélectionnez une partie du texte en question.
  2. ouvrez une fenêtre sous Google, et faites une recherche.
  3. Si le texte apparaît copié intégralement dans un site, copiez l'url du site en question. Indiquez l'url du site dans la page de discussion de l'article afin que personne n'ait à refaire la recherche et puisse éventuellement directement vérifier l'origine du texte.
  4. Déplacez intégralement le contenu de l'article dans la page de discussion de l'article
  5. Listez l'article sur Aide:Pages à supprimer
  6. Si vous êtes administrateur, que la page est nouvellement créée et que la violation de copyright ne laisse pas place au doute, inscrivez l'article sur la liste des articles nécessitant une neutralisation de copyright.

Si Google ne donne pas de résultats probants, mais que vous ayez toujours un doute, indiquez-le dans la page de discussion de l'article avec toute référence qui pourrait être utile, et listez celui-ci sur Aide:Pages_soupçonnées_de_copyright.


Il est conseillé d'utiliser le message standard expliquant la situation au concerné qu'on trouve sur la page. Vous pouvez également laisser un message à l'auteur (lorsque celui-ci est identifiable) pour lui demander plus d'information ! Il s'agira dans certains cas de fausses alertes. Par exemple, si le contributeur est en réalité l'auteur du texte publié autre part dans un autre contexte, cela n'affecte pas son droit de le publier ici sous les termes de la Licence de documentation libre GNU. Il est peut-être le détenteur du copyright et il serait dommage de le vexer.

De plus, rien ne dit que ce que l'on trouve sur Internet n'est en fait une copie d'un article sur L’encyclopédie. Dans les deux cas, cela devrait être mentionné sur la page de discussion afin d'éviter une (nouvelle) fausse alarme.

Si une page est réellement une violation, un administrateur supprimera tout contenu contrefait et mentionnera ce fait sur la page de discussion, tout comme la source originale. Si la permission de l'auteur original est obtenue ultérieurement (voir Modèle demande d'autorisation d'auteur), le texte pourra être restauré.

Dans le cas extrême où un contributeur récidiverait continuellement, malgré les avertissements appropriés, un tel utilisateur peut se voir privé d'accès à toute édition, de façon à protéger le projet.


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